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Marques déposées par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON
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éloa BASSIN D'ARCACHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éloa BASSIN D'ARCACHON
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE

Numéro de dépôt :
3972152
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/12/2022
éloa BASSIN D\'ARCACHON de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D\'ARCACHON

Présentation de la marque éloa BASSIN D'ARCACHON

Déposée le 28 décembre 2012 par SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « éloa BASSIN D'ARCACHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE domicilié(e) 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI MICHEL domicilié(e) 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France.

La marque éloa BASSIN D'ARCACHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éloa BASSIN D'ARCACHON est expirée depuis le 28 décembre 2022.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON a également déposé les autres marques suivantes : B'A , nourri(e) A L'HUÎTRE élevé(e) SOUS LES PINS , L'HUÎTRE DE NOËL , les Bicyclettes Bleues , L'EAU'DITORIUM , Embarquez! avec les ostréiculteurs et les pêcheurs du Bassin d'Arcachon… , 50 NUANCES D'HUÎTRES B'A , B'A BASSIN D'ARCACHON , Le Bassin, je l'aime, je le partage ! , B'A BASSIN D'ARCACHON VIVRE L'INCOMPARABLE


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, SYNDICAT MIXTE - 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON, M. SAMMARCELLI MICHEL - 16 ALLEE CORRIGAN, CS 40002 - 33311 - ARCACHON CEDEX - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Republication pour erratum - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 20 juin 2013 - Concession de licence n°603476 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Assainissement (traitement de l'eau) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.